Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES HUILES ESSENTIELLES CANADIENNES
M. Pierre Emile ROSALIE Mme. Marjorie SAINT FLEUR épouse ROSALIE
Numéro de dépôt :
4069816
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LES HUILES ESSENTIELLES CANADIENNES
Déposée par voie électronique le 19 février 2014 par monsieur Pierre Emile ROSALIE et madame Marjorie SAINT FLEUR épouse ROSALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES HUILES ESSENTIELLES CANADIENNES »
Les déposants sont monsieur Pierre Emile ROSALIE domicilié(e) Résidence du Vieux Moulin Desvarieux, Saint François - 97118 - GUADELOUPE - France et madame Marjorie SAINT FLEUR épouse ROSALIE domicilié(e) Résidence du Vieux Moulin Desvarieux, Saint François - 97118 - GUADELOUPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pierre Emile ROSALIE - Résidence du Vieux Moulin Desvarieux, Saint François - 97118 - GUADELOUPE - France
Mme. Marjorie SAINT FLEUR épouse ROSALIE - Résidence du Vieux Moulin Desvarieux, Saint François - 97118 - GUADELOUPE - France
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639569 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires. Produits de toilette ; gels de douche et pour le bain à usage cosmétique. Crèmes, gels et lotions cosmétiques pour le visage, le corps et les mains ; gels cosmétiques hydratants pour le visage, le corps et le cuir chevelu ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, gels, crèmes et lotions amincissantes ; produits de maquillage et de démaquillage ; masques de beauté pour le visage et le corps, gommages pour le visage et le corps. Produits dépilatoires. Huiles de toilette, huiles de massage à usage cosmétique, gels de massage à usage cosmétique. Shampoings, soins capillaires. Produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pots-pourris odorants ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains. Substances diététiques à usage médical à savoir substances contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical. Compléments diététiques et nutritionnels à usage médical sous forme de poudres, comprimés, capsules, boissons. Compléments alimentaires à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles. Herbes médicinales, thé médicinal, thé diététique, à savoir : compléments diététiques sous forme de thé.
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