Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OrthAM
PIERRE EL CHATER
Sandrine OSMOND
ISABELLE PESQUIE GEDAY
PIERRE FRANCOIS REYMOND DE GENTILE

Numéro de dépôt :
3827974
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
OrthAM de PIERRE EL CHATER

Présentation de la marque OrthAM

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par PIERRE EL CHATER, Sandrine OSMOND, ISABELLE PESQUIE GEDAY, PIERRE FRANCOIS REYMOND DE GENTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OrthAM »

Les déposants sont PIERRE EL CHATER domicilié(e) 68 RUE DE RUE DE MONTREUIL - 94300 - VINCENNES - France, Sandrine OSMOND domicilié(e) 7 passage Louis Philippe - 75011 - Paris - France, ISABELLE PESQUIE GEDAY domicilié(e) 16 RUE DE BELZUNCE - 75010 - PARIS - France, PIERRE FRANCOIS REYMOND DE GENTILE domicilié(e) 1 RUE DES INNOCENTS - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE EL CHATER domicilié(e) 68 RUE DE RUE DE MONTREUIL - 94300 - VINCENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PIERRE EL CHATER a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE FRANÇAIS DES SOMNOLOGUES , SOMNOPROTHESISTE , SNORENTIS , RHONCHOFORUM , journée du ronflement , SOMNOFORUM MIEUX RESPIRER POUR MIEUX DORMIR , SFORED MEDICAL , SOMNONEWS , SomnoTV , MaPPC


PIERRE EL CHATER - 68 RUE DE RUE DE MONTREUIL - 94300 - VINCENNES - France

Sandrine OSMOND - 7 passage Louis Philippe - 75011 - Paris - France

ISABELLE PESQUIE GEDAY - 16 RUE DE BELZUNCE - 75010 - PARIS - France

PIERRE FRANCOIS REYMOND DE GENTILE - 1 RUE DES INNOCENTS - 75001 - PARIS - France


PIERRE EL CHATER - 68 RUE DE RUE DE MONTREUIL - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581932 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.