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Marques déposées par monsieur Pierre-Edouard MORIN
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CHÂTEAU OVALIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU OVALIE
Monsieur Pierre-Edouard MORIN
Monsieur Elvis VERMEULEN
Madame Sandrine CHADELAT
Monsieur Sylvain CREPET

Numéro de dépôt :
4606224
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
CHÂTEAU OVALIE de Pierre-Edouard MORIN

Présentation de la marque CHÂTEAU OVALIE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par monsieur Pierre-Edouard MORIN, monsieur Elvis VERMEULEN, madame Sandrine CHADELAT, monsieur Sylvain CREPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Les déposants sont monsieur Pierre-Edouard MORIN domicilié(e) 15 rue des Littes - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France, monsieur Elvis VERMEULEN domicilié(e) 30 route Notre Dame de l'Arbre - 63450 - CHATONAT - France, madame Sandrine CHADELAT domicilié(e) 7 rue de la Tour - 15100 - MASSIAC - France, monsieur Sylvain CREPET domicilié(e) 65 rue de la Vaillance - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Edouard MORIN domicilié(e) 15 rue des Littes - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque CHÂTEAU OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU OVALIE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

Pierre-Edouard MORIN a également déposé les autres marques suivantes : OVALIE , LE BOUCHON AUVERGNAT , Marrakech Café , CHATEAU OVALIE , OVALIE&CO , GERGOVIE , LE MONTFERRANDAIS , Le Canif Français , LE DÉCAPSULEUR FRANÇAIS , Ici ici c'est Montferrand


Monsieur Pierre-Edouard MORIN - 15 rue des Littes - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France

Monsieur Elvis VERMEULEN - 30 route Notre Dame de l'Arbre - 63450 - CHATONAT - France

Madame Sandrine CHADELAT - 7 rue de la Tour - 15100 - MASSIAC - France

Monsieur Sylvain CREPET - 65 rue de la Vaillance - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Pierre-Edouard MORIN - 15 rue des Littes - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.