Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par monsieur Pierre-Edouard MORIN, madame Sandrine CHADELAT, monsieur Sylvain CREPET, monsieur Elvis VERMEULEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Apérovalie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-08 du 22 février 2019.
Les déposants sont monsieur Pierre-Edouard MORIN domicilié(e) 15 rue des Littes - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France, madame Sandrine CHADELAT domicilié(e) 7 rue de la Tour - 15100 - MASSIAC - France, monsieur Sylvain CREPET domicilié(e) 65 rue de la Vaillance - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France, monsieur Elvis VERMEULEN domicilié(e) 35 Route Notre Dame de l'Arbre - 63450 - CHANONAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Edouard MORIN domicilié(e) 15 rue des Littes - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque Apérovalie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pierre-Edouard MORIN - 15 rue des Littes - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Madame Sandrine CHADELAT - 7 rue de la Tour - 15100 - MASSIAC - France
Monsieur Sylvain CREPET - 65 rue de la Vaillance - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Monsieur Elvis VERMEULEN - 35 Route Notre Dame de l'Arbre - 63450 - CHANONAT - France
Monsieur Pierre-Edouard MORIN - 15 rue des Littes - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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