Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AC
Numéro de dépôt :
1561048
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
Présentation de la marque AC
Déposée le 20 novembre 1989 par Pierre EBBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC est expirée depuis le 20 novembre 1999.
Pierre EBBO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18