Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPOSANT 5
PIERRE DURAN
AMENAGEMENT ORGANISATION CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3674403
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
EXPOSANT 5 de PIERRE DURAN

Présentation de la marque EXPOSANT 5

Déposée le 4 septembre 2009 par PIERRE DURAN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMENAGEMENT ORGANISATION CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPOSANT 5 »

Les déposants sont PIERRE DURAN domicilié(e) 17 RUE D'ISLY - 11100 - NARBONNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMENAGEMENT ORGANISATION CONSEIL domicilié(e) 3 BOULEVARD MARECHAL JOFFRE - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DURAN domicilié(e) 17 RUE D'ISLY - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPOSANT 5 est expirée depuis le 4 septembre 2019.

PIERRE DURAN a également déposé les autres marques suivantes : PUISSANCE 5


PIERRE DURAN - 17 RUE D'ISLY - 11100 - NARBONNE - France

AMENAGEMENT ORGANISATION CONSEIL, SARL - 3 BOULEVARD MARECHAL JOFFRE - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 4


PIERRE DURAN - 17 RUE D'ISLY - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.