Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MAGDELEINE
MONSIEUR PIERRE DUPUY DE NATIONALITE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1624655
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/03/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MAGDELEINE

Déposée le 19 mars 1990 par monsieur PIERRE DUPUY DE NATIONALITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA MAGDELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PIERRE DUPUY DE NATIONALITE FRANCAISE domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DES SORTS, 30130 PONT SAINT ESPRIT (GARD) - France.

La marque DOMAINE DE LA MAGDELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MAGDELEINE est expirée depuis le 19 mars 2000.


MONSIEUR PIERRE DUPUY DE NATIONALITE FRANCAISE - ROUTE DE SAINT ETIENNE DES SORTS, 30130 PONT SAINT ESPRIT (GARD) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes du Rhône provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA MAGDELEINE"