Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D AVOCATS A LA COUR
Pierre Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95)
Denis Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95)

Numéro de dépôt :
3228592
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
D AVOCATS A LA COUR de Pierre Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95

Présentation de la marque D AVOCATS A LA COUR

Déposée le 22 mai 2003 par Pierre Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95 et Denis Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D AVOCATS A LA COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Les déposants sont Pierre Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95) domicilié(e) demeurent au 28, rue Marius Aufan,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et Denis Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95) domicilié(e) demeurant au 24, rue Jacques Lemercier,78000 VERSAILLES. - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUPONCHEL avocats domicilié(e) 10, avenue de Messine,75008 Paris - 75008 - France.

La marque D AVOCATS A LA COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D AVOCATS A LA COUR est expirée depuis le 22 mai 2013.


Pierre Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95) - demeurent au 28, rue Marius Aufan,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France

Denis Duponchel né le 18 Juillet 1961 à Argenteuil (95) - demeurant au 24, rue Jacques Lemercier,78000 VERSAILLES. - 78000 - France


Cabinet DUPONCHEL avocats - 10, avenue de Messine,75008 Paris - 75008 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383539 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Gestion des affaires commerciale : ce service étant fourni par un avocat. Assurance ; affaires financières : ces services étant fournis par un avocat. Construction. Education, formation, publication de livres, organisation de colloque, conférence, congrès. Service juridique fourni par un avocat.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.