Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOS
PIERRE DUMOUX

Numéro de dépôt :
3505771
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
INNOS de PIERRE DUMOUX

Présentation de la marque INNOS

Déposée le 7 juin 2007 par PIERRE DUMOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOS »

Le déposant est PIERRE DUMOUX domicilié(e) 7 RUE LUCIEN SAMPAIX,71230 SAINT-VALLIER - 71230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DUMOUX domicilié(e) 7 RUE LUCIEN SAMPAIX,71230 SAINT-VALLIER - 71230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOS est expirée depuis le 7 juin 2017.


PIERRE DUMOUX - 7 RUE LUCIEN SAMPAIX,71230 SAINT-VALLIER - 71230 - France


PIERRE DUMOUX - 7 RUE LUCIEN SAMPAIX,71230 SAINT-VALLIER - 71230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.