Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORLODUC
PIERRE DUC

Numéro de dépôt :
93480279
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
02/07/2003

Présentation de la marque HORLODUC

Déposée le 2 juillet 1993 par la société PIERRE DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « HORLODUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société PIERRE DUC domicilié(e) 3 RUE DES COMMARDS, 39100 DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 172 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DUC - France.

La marque HORLODUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORLODUC est expirée depuis le 2 juillet 2003.

PIERRE DUC a également déposé les autres marques suivantes : VELODUC , MOSAIQUE ONDOYANTE , jura sticks , la marche comtoise


PIERRE DUC - 3 RUE DES COMMARDS, 39100 DOLE - France - SIREN 318172863


PIERRE DUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Horlogerie