Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICROMETHA
M. PIERRE DOUINEAU

Numéro de dépôt :
4162420
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
MICROMETHA de PIERRE DOUINEAU

Présentation de la marque MICROMETHA

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par monsieur PIERRE DOUINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICROMETHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur PIERRE DOUINEAU domicilié(e) 19 RUE VEGA - 44470 - CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE DOUINEAU domicilié(e) 19 RUE VEGA - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque MICROMETHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROMETHA arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

PIERRE DOUINEAU a également déposé les autres marques suivantes : AlgoSyn , LE PARTI ORANGE


M. PIERRE DOUINEAU - 19 RUE VEGA - 44470 - CARQUEFOU - France


M. PIERRE DOUINEAU - 19 RUE VEGA - 44470 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.