Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASE A RHUM
M. Pierre DORMOY
LA CASE A RHUM

Numéro de dépôt :
1117066
Date de dépôt :
20/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CASE A RHUM

Déposée le 20 décembre 1979 par monsieur Pierre DORMOY et LA CASE A RHUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CASE A RHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Pierre DORMOY domicilié(e) Voie No 7, Route de Redoute, FORT DE FRANCE (Martinique), de nationalité francaise. - France et LA CASE A RHUM domicilié(e) (RNM NO 41796) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA CASE A RHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA CASE A RHUM est expirée depuis le 20 décembre 1989.

Pierre DORMOY a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE A PUNCH


M. Pierre DORMOY - Voie No 7, Route de Redoute, FORT DE FRANCE (Martinique), de nationalité francaise. - France

LA CASE A RHUM - (RNM NO 41796) - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Rhum.