Marque expirée - Marque en non vigueur

ROLL'ERG
Monsieur Pierre Donze

Numéro de dépôt :
1383719
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque ROLL'ERG

Déposée le 10 décembre 1986 par monsieur Pierre Donze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLL'ERG »

Le déposant est monsieur Pierre Donze domicilié(e) Clos Varègues Saint-Andrieux, 76930 Octeville-sur- Mer (dossier no 2097333) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Donze domicilié(e) (dossier no 2097333) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROLL'ERG est expirée depuis le 10 décembre 2016.


Monsieur Pierre Donze - Clos Varègues Saint-Andrieux, 76930 Octeville-sur- Mer (dossier no 2097333) - France


Monsieur Pierre Donze - (dossier no 2097333) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328633 - Publication au BOPI 2006-11-30

Renouvellement sans limitation n°2097333 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Brouettes.