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Marques déposées par monsieur Pierre DOMENECH
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LE BAVARD DECHAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAVARD DECHAINE
Monsieur Pierre DOMENECH

Numéro de dépôt :
93460798
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque LE BAVARD DECHAINE

Déposée le 18 mars 1993 par monsieur Pierre DOMENECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BAVARD DECHAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est monsieur Pierre DOMENECH domicilié(e) LA BELLANDIERE, 13480 CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LE BAVARD DECHAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAVARD DECHAINE est expirée depuis le 18 mars 2003.


Monsieur Pierre DOMENECH - LA BELLANDIERE, 13480 CABRIES - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Imprimés, revues, journaux, périodiques