Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATO
Pierre DEYMARD agissant au nom et pour le compte de la société AUYA en formation

Numéro de dépôt :
3258165
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013
TOMATO de Pierre DEYMARD

Présentation de la marque TOMATO

Déposée le 20 novembre 2003 par Pierre DEYMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est Pierre DEYMARD agissant au nom et pour le compte de la société AUYA en formation domicilié(e) 13 rue Fernand Sanglier Neuilly plaisance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DEYMAND domicilié(e) 13 RUE FERNAND SANGLIER,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France.

La marque TOMATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATO est expirée depuis le 20 novembre 2013.


Pierre DEYMARD agissant au nom et pour le compte de la société AUYA en formation - 13 rue Fernand Sanglier Neuilly plaisance - France


PIERRE DEYMAND - 13 RUE FERNAND SANGLIER,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs). Ustensiles ou nécessaires de toilettes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.