Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre DESTANNES
/
Dom de la terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dom de la terre
M. Pierre DESTANNES, gérant agissant au nom et pour le compte de la société CANIBALS

Numéro de dépôt :
3207753
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
Dom de la terre de Pierre DESTANNES

Présentation de la marque Dom de la terre

Déposée le 30 janvier 2003 par monsieur Pierre DESTANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Dom de la terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est monsieur Pierre DESTANNES domicilié(e) 7 boulevard Denoyès, RC 380857391,66000 Perpignan - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre DESTANNES CANIBALS domicilié(e) 7 boulevard Denoyès,66000 Perpignan - 66000 - France.

La marque Dom de la terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom de la terre est expirée depuis le 30 janvier 2013.


M. Pierre DESTANNES, gérant agissant au nom et pour le compte de la société CANIBALS - 7 boulevard Denoyès, RC 380857391,66000 Perpignan - 66000 - France


M. Pierre DESTANNES CANIBALS - 7 boulevard Denoyès,66000 Perpignan - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

• fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. • boissons et jus de fruits ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques. • champagnes, mousseux, crémant, vins et autres boissons alcooliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.