Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LANDIS
Numéro de dépôt :
1591720
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/03/2000
Présentation de la marque CLOS LANDIS
Déposée le 19 mars 1990 par monsieur Pierre DESSASTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LANDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LANDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LANDIS est expirée depuis le 19 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43