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Marques déposées par monsieur PIERRE DESSAGNE
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LE TRAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TRAM
Monsieur PIERRE DESSAGNE

Numéro de dépôt :
4622532
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
LE TRAM de PIERRE DESSAGNE

Présentation de la marque LE TRAM

Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par monsieur PIERRE DESSAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur PIERRE DESSAGNE domicilié(e) CHEMIN DU TRAM - 07130 - Saint Péray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE TRAM, Monsieur PIERRE DESSAGNE domicilié(e) QUARTIER LA TOUR, CHEMIN DU TRAM - 07130 - Saint Péray - France.

La marque LE TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAM arrivera à expiration en date du 10 février 2030.


Monsieur PIERRE DESSAGNE - CHEMIN DU TRAM - 07130 - Saint Péray - France


SARL LE TRAM, Monsieur PIERRE DESSAGNE - QUARTIER LA TOUR, CHEMIN DU TRAM - 07130 - Saint Péray - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Services de restauration (alimentation).