Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pierre Deschamps
/
CapitalDon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CapitalDon
Pierre Deschamps, Agissant pour le compte “ CapitalDon ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3796346
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
CapitalDon de Pierre Deschamps

Présentation de la marque CapitalDon

Déposée le 10 janvier 2011 par Pierre Deschamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CapitalDon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Pierre Deschamps, Agissant pour le compte “ CapitalDon ” en cours de formation domicilié(e) 50 du Général de Gaulle - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Deschamps domicilié(e) 50 Boulevard du Général de Gaulle - 92380 - GARCHES - France.

La marque CapitalDon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapitalDon est expirée depuis le 10 janvier 2021.


Pierre Deschamps, Agissant pour le compte “ CapitalDon ” en cours de formation - 50 du Général de Gaulle - 92380 - GARCHES - France


Pierre Deschamps - 50 Boulevard du Général de Gaulle - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

– promotion de nouveaux modes de gouvernance et de nouveaux modèles d'investissement, orientés vers un développement dynamique et responsable des entreprises dans le domaine de la gouvernance des entreprises, le capital investissement, la croissance et la création d'emplois.

– affaires financières ; analyse financières ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ; soutien financier des activités de recherche académique (thèses, chaires universitaires) dans le domaine de la gouvernance des entreprises, le capital-investissement, la croissance, la création d'emplois.

– diffusion par réseau informatique de résultats et de travaux de recherches dans le domaine de la gouvernance des entreprises, le capital-investissement, la croissance, la création d'emplois.

– formation ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; animation de conférences dans le domaine de la gouvernance des entreprises, le capital-investissement, la croissance, la création d'emplois.

– diffusion à savoir publication de résultats et de travaux de recherche dans le domaines de la gouvernance des entreprises, le capital-investissement, la croissance, la creation d'emplois. – conception de nouveaux critères de notation extra-financière dans le domaine de la gouvernance des entreprises, le capital-investissement, la croissance, la création d'emplois.