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Marques déposées par monsieur Pierre DEMARET
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TART'INN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TART'INN
Monsieur Pierre DEMARET

Numéro de dépôt :
1355751
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/1996

Présentation de la marque TART'INN

Déposée le 21 mai 1986 par monsieur Pierre DEMARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TART'INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre DEMARET domicilié(e) 21, rue de Rouvroy, 62420 BILLY MONTIGNY (PAS-DE-CALAIS). - France.

La marque TART'INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TART'INN est expirée depuis le 21 mai 1996.


Monsieur Pierre DEMARET - 21, rue de Rouvroy, 62420 BILLY MONTIGNY (PAS-DE-CALAIS). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.