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Marques déposées par monsieur PIERRE DELPONT
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ACI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACI
M. PIERRE DELPONT

Numéro de dépôt :
4011737
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
ACI de PIERRE DELPONT

Présentation de la marque ACI

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par monsieur PIERRE DELPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur PIERRE DELPONT domicilié(e) 3 IMPASSE DU SOUVENIR - 66300 - THUIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE DELPONT domicilié(e) 3 IMPASSE DU SOUVENIR - 66300 - THUIR - France.

La marque ACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI est expirée depuis le 12 juin 2023.


M. PIERRE DELPONT - 3 IMPASSE DU SOUVENIR - 66300 - THUIR - France


M. PIERRE DELPONT - 3 IMPASSE DU SOUVENIR - 66300 - THUIR - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.