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Marques déposées par monsieur pierre delannoy
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APIS GASCONIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIS GASCONIS
Monsieur pierre delannoy

Numéro de dépôt :
4415310
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
APIS GASCONIS de pierre delannoy

Présentation de la marque APIS GASCONIS

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par monsieur pierre delannoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIS GASCONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur pierre delannoy domicilié(e) rouan - 32480 - la romieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Rucher de Coursiana, Monsieur pierre Delannoy domicilié(e) rouan, Rouan - 32480 - la romieu - France.

La marque APIS GASCONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIS GASCONIS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.


Monsieur pierre delannoy - rouan - 32480 - la romieu - France


GAEC Rucher de Coursiana, Monsieur pierre Delannoy - rouan, Rouan - 32480 - la romieu - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Miel.