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Marques déposées par PIERRE DEGUINES
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AEROPAC FRANCE L'ARCHITECTE DES ENERGIES NOUVELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEROPAC FRANCE L'ARCHITECTE DES ENERGIES NOUVELLES
PIERRE DEGUINES

Numéro de dépôt :
3721966
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
AEROPAC FRANCE L\'ARCHITECTE DES ENERGIES NOUVELLES de PIERRE DEGUINES

Présentation de la marque AEROPAC FRANCE L'ARCHITECTE DES ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 16 mars 2010 par PIERRE DEGUINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROPAC FRANCE L'ARCHITECTE DES ENERGIES NOUVELLES »

Le déposant est PIERRE DEGUINES domicilié(e) 8 helene boucher - 93270 - SEVRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DEGUINES domicilié(e) 8 helene boucher - 93270 - SEVRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROPAC FRANCE L'ARCHITECTE DES ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 16 mars 2020.


PIERRE DEGUINES - 8 helene boucher - 93270 - SEVRAN - France


PIERRE DEGUINES - 8 helene boucher - 93270 - SEVRAN - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Purification de l'air ; production d'énergie.