Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELIBATEL
- Monsieur Pierre de VILLARD
- Indivision familiale LORET composée de : . M. Roger LORET
. Mme Christiane AUBERY épouse LORET
. Mme Nadine LORET
. Mme Marie-France LORET
. Mme Valérie LORET
. Mme Nathalie LORET

Numéro de dépôt :
92429602
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque CELIBATEL

Déposée le 30 juillet 1992 par monsieur Pierre de VILLARD, Indivision familiale LORET composée de : . M. Roger LORET, madame Christiane AUBERY épouse LORET, madame Nadine LORET, madame Marie-France LORET, madame Valérie LORET, madame Nathalie LORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CELIBATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Les déposants sont monsieur Pierre de VILLARD domicilié(e) demeurant à MEYLAN (38240) 19, chemin des Sayettes - France, - Indivision familiale LORET composée de : . M. Roger LORET, domicilié(e) demeurant à POINTE A PITRE (GUADELOUPE) Place de la Rénovation - France, madame Christiane AUBERY épouse LORET domicilié(e) demeurant à POINTE A PITRE (GUADELOUPE) Place de la Rénovation - France, madame Nadine LORET domicilié(e) demeurant à BESSON - ABYMES - (GUADELOUPE) - France, madame Marie-France LORET domicilié(e) demeurant à BESSON - ABYMES - (GUADELOUPE) - France, madame Valérie LORET domicilié(e) demeurant à BESSON - ABYMES (GUADELOUPE) - France, madame Nathalie LORET domicilié(e) demeurant Résidence ONYX - 1050 Corniche Fahnestock - 06 - ST LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLUCHAIRE ET MONTOYA - France.

La marque CELIBATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIBATEL est expirée depuis le 30 juillet 2002.

Pierre de VILLARD a également déposé les autres marques suivantes : FOYER DES CELIBATAIRES , CELIBA SHOP , CELIBA SERVICES , RESIDENCE CELIBAT SKI , CELIBATEL , CELIBAT 2000 , CELIBA VOYAGES , CLUB DES CELIBATAIRES , HOTEL DES CELIBATAIRES , RESIDENCE DES CELIBATAIRES


- Monsieur Pierre de VILLARD - demeurant à MEYLAN (38240) 19, chemin des Sayettes - France

- Indivision familiale LORET composée de : . M. Roger LORET - demeurant à POINTE A PITRE (GUADELOUPE) Place de la Rénovation - France

. Mme Christiane AUBERY épouse LORET - demeurant à POINTE A PITRE (GUADELOUPE) Place de la Rénovation - France

. Mme Nadine LORET - demeurant à BESSON - ABYMES - (GUADELOUPE) - France

. Mme Marie-France LORET - demeurant à BESSON - ABYMES - (GUADELOUPE) - France

. Mme Valérie LORET - demeurant à BESSON - ABYMES (GUADELOUPE) - France

. Mme Nathalie LORET - demeurant Résidence ONYX - 1050 Corniche Fahnestock - 06 - ST LAURENT DU VAR - France


CABINET FLUCHAIRE ET MONTOYA - France


Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°389408 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180434 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337846 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 16 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283038 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 31 octobre 1996 - Résiliation de licence n°208509 - Publication au BOPI 1996-10-31

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

- matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques - meubles, glaces (miroirs) bibelots - ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, peignes, éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou demi-ouvré, verrerie, porcelaine, faïence - vêtements, chaussures, chapellerie - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décoration pour arbres de noël - café, thé, cacao, sucre, riz, patisserie, confiserie, glaces, miel - publicité et affaires - assurances, finances, agences immobilières - constructions et réparations, constructions d'édifices - communications - transports et entrepôts, transports de personnes ou de marchandises - loisirs, animation, divertissements - programmation pour ordinateurs, hôtellerie restauration, salon de beauté, de coiffure, réservation, imprimerie

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.