Marque enregistrée - Marque en non vigueur

enzyme design
PIERRE DE POUCQUES
YVES MALKA

Numéro de dépôt :
3186530
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012
enzyme design de PIERRE DE POUCQUES

Présentation de la marque enzyme design

Déposée le 2 octobre 2002 par PIERRE DE POUCQUES et YVES MALKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « enzyme design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Les déposants sont PIERRE DE POUCQUES domicilié(e) 8 RUE MICHELET,93100 MONTREUIL - 93100 - France et YVES MALKA domicilié(e) 50 ROUTE DE BONDY,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DE POUCQUES domicilié(e) 8 RUE MICHELET,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

La marque enzyme design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque enzyme design est expirée depuis le 2 octobre 2012.


PIERRE DE POUCQUES - 8 RUE MICHELET,93100 MONTREUIL - 93100 - France

YVES MALKA - 50 ROUTE DE BONDY,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


PIERRE DE POUCQUES - 8 RUE MICHELET,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Inscription le 11 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559676 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-11

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