Marque enregistrée - Marque en non vigueur

journée mondiale des tricoteuses
PIERRE DE LOYE, SAS

Numéro de dépôt :
3731120
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
journée mondiale des tricoteuses de PIERRE DE LOYE

Présentation de la marque journée mondiale des tricoteuses

Déposée le 16 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE DE LOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « journée mondiale des tricoteuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE DE LOYE domicilié(e) 33 ROUTE DE SAINTE CECILE - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DE LOYE domicilié(e) 33 ROUTE DE SAINTE CECILE - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

La marque journée mondiale des tricoteuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque journée mondiale des tricoteuses est expirée depuis le 16 avril 2020.


PIERRE DE LOYE, SAS - 33 ROUTE DE SAINTE CECILE - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 775714421


PIERRE DE LOYE - 33 ROUTE DE SAINTE CECILE - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.