PIERRE DE LOYE ET CIE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
Numéro de dépôt :
92436849
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
Présentation de la marque ANNY BLATT
Déposée le 9 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE DE LOYE ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANNY BLATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE DE LOYE ET CIE domicilié(e) ROUTE DE SAINTE CECILE - 84830 - SERIGNAN-DU-COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque ANNY BLATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE DE LOYE ET CIE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - ROUTE DE SAINTE CECILE - 84830 - SERIGNAN-DU-COMTAT - France - SIREN 775714421
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227930 - Publication au BOPI 2002-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512460 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Inscription le 27 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712199 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-27
Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803584 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01
Fils à usage textile Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles (autres qu'articles de bijouterie), aiguilles, fleurs artificielles
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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