Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIGITABLE
Numéro de dépôt :
1215170
Date de dépôt :
05/04/1982
Lieu de dépôt :
SEDAN
Date d'expiration :
05/04/1992
Présentation de la marque DIGITABLE
Déposée le 5 avril 1982 par monsieur Pierre de l'HAMAIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « DIGITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIGITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITABLE est expirée depuis le 5 avril 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09