Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DAVID
Monsieur Pierre DAVID

Numéro de dépôt :
95569067
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque PIERRE DAVID

Déposée le 20 avril 1995 par monsieur Pierre DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est monsieur Pierre DAVID domicilié(e) Château d'Emeringes, 69840 JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PIERRE DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DAVID est expirée depuis le 20 avril 2005.

Pierre DAVID a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE GIDELLE CHANTE LE VIN DES ROIS EN GIDELLE DE BOIS , DÉPOLARISATION , L'Académie de la Haute Performance , L'Important n'est pas ce que tu fais mais qui tu deviens , HYPNOSE ADVANCED , CELLIER DE LA PANAUDIERE , CHATEAU LA FLEUR VILLATTE Appellation Bordeaux Contrôlée , Dépolarisation inversée


Monsieur Pierre DAVID - Château d'Emeringes, 69840 JULIENAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Vins