Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DE LA PANAUDIERE
Monsieur Pierre DAVID

Numéro de dépôt :
1459881
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/1998
CELLIER DE LA PANAUDIERE de Pierre DAVID

Présentation de la marque CELLIER DE LA PANAUDIERE

Déposée le 5 avril 1988 par monsieur Pierre DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DE LA PANAUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre DAVID domicilié(e) Château d'Emeringes, 69840 JULIENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque CELLIER DE LA PANAUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE LA PANAUDIERE est expirée depuis le 5 avril 1998.

Pierre DAVID a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE GIDELLE CHANTE LE VIN DES ROIS EN GIDELLE DE BOIS , PIERRE DAVID , DÉPOLARISATION , L'Académie de la Haute Performance , L'Important n'est pas ce que tu fais mais qui tu deviens , HYPNOSE ADVANCED , CHATEAU LA FLEUR VILLATTE Appellation Bordeaux Contrôlée , Dépolarisation inversée


Monsieur Pierre DAVID - Château d'Emeringes, 69840 JULIENAS. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Des vins.