Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXHAUSS
PIERRE DAVEZAC

Numéro de dépôt :
3849639
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
EXHAUSS de PIERRE DAVEZAC

Présentation de la marque EXHAUSS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par PIERRE DAVEZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est PIERRE DAVEZAC domicilié(e) 15 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DAVEZAC domicilié(e) 15 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France.

La marque EXHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXHAUSS est expirée depuis le 28 juillet 2021.


PIERRE DAVEZAC - 15 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France


PIERRE DAVEZAC - 15 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 3 septembre 2014 - Changement d'adresse n°630335 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; élévateurs ;

Articles orthopédiques ; prothèses ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier.