Pierre Darras, Agissant pour le compte de la société “ TEXILIS ” en cours de formation Arnaud Baude, Agissant pour le compte de la société “ TEXILIS ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3815183
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
Présentation de la marque TEXILIS
Déposée le 16 mars 2011 par Pierre Darras et Arnaud Baude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEXILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Les déposants sont Pierre Darras, Agissant pour le compte de la société “ TEXILIS ” en cours de formation domicilié(e) 33 Maxence Van Der Meersch - 59240 - DUNKERQUE - France et Arnaud Baude, Agissant pour le compte de la société “ TEXILIS ” en cours de formation domicilié(e) 3 jacques Monod - 59229 - TETEGHEM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Darras domicilié(e) 33 Maxence Van Der Meersch - 59240 - DUNKERQUE - France.
La marque TEXILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXILIS est expirée depuis le 16 mars 2021.
Pierre Darras, Agissant pour le compte de la société “ TEXILIS ” en cours de formation - 33 Maxence Van Der Meersch - 59240 - DUNKERQUE - France
Arnaud Baude, Agissant pour le compte de la société “ TEXILIS ” en cours de formation - 3 jacques Monod - 59229 - TETEGHEM - France
Pierre Darras - 33 Maxence Van Der Meersch - 59240 - DUNKERQUE - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 26 décembre 2011 - Immatriculation de societe n°565282 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-26
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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