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Marques déposées par PIERRE Daniel
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Tarte Française
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tarte Française
PIERRE Daniel

Numéro de dépôt :
3756789
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020
Tarte Française de PIERRE Daniel

Présentation de la marque Tarte Française

Déposée le 27 juillet 2010 par PIERRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tarte Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est PIERRE Daniel domicilié(e) 20, Rue du Moulin - 57400 - BUHL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque Tarte Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarte Française est expirée depuis le 27 juillet 2020.

PIERRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : FLAMM' TIFLETTE , FLAMM' PRIMEUR , MAITRE PIERRE LES FINES TABLES , FLAMM'SCANDINAVE , FLAMM'PROVENCALE , FLAMM' À LA BRETONNE , FLAMM' CHEVROTTE , FLAMM' POULETIÈRE , FLAMM' A LA MONTAGNARDE , LES PETITES TARTINES


PIERRE Daniel - 20, Rue du Moulin - 57400 - BUHL - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562428 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

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