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Marques déposées par PIERRE Daniel
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LES PETITES TARTINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITES TARTINES
PIERRE Daniel

Numéro de dépôt :
3436578
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/06/2016
LES PETITES TARTINES de PIERRE Daniel

Présentation de la marque LES PETITES TARTINES

Déposée le 23 juin 2006 par PIERRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES PETITES TARTINES »

Le déposant est PIERRE Daniel domicilié(e) 20, rue du Moulin,57400 BUHL LORRAINE - 57400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES TARTINES est expirée depuis le 23 juin 2016.

PIERRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : FLAMM' TIFLETTE , FLAMM' PRIMEUR , MAITRE PIERRE LES FINES TABLES , FLAMM'SCANDINAVE , FLAMM'PROVENCALE , FLAMM' À LA BRETONNE , FLAMM' CHEVROTTE , FLAMM' POULETIÈRE , FLAMM' A LA MONTAGNARDE , FLAMM'FRANC-COMTOISE


PIERRE Daniel - 20, rue du Moulin,57400 BUHL LORRAINE - 57400 - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Tarte sucrée ou salée garnie de l'un ou plusieurs des ingrédients suivants : fruits – légumes – pomme de terre – poisson – viande – charcuterie – fromage – oeufs – crème – condiments.