Marque expirée - Marque en non vigueur

FLAMM'SCANDINAVE
PIERRE Daniel

Numéro de dépôt :
96629800
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2016

Présentation de la marque FLAMM'SCANDINAVE

Déposée le 11 juin 1996 par PIERRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAMM'SCANDINAVE »

Le déposant est PIERRE Daniel domicilié(e) 20, rue du Moulin,57400 BUHL-LORRAINE (dossier no 2315489) - 57400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2315489) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMM'SCANDINAVE est expirée depuis le 11 juin 2016.

PIERRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : FLAMM' TIFLETTE , FLAMM' PRIMEUR , MAITRE PIERRE LES FINES TABLES , FLAMM'PROVENCALE , FLAMM' À LA BRETONNE , FLAMM' CHEVROTTE , FLAMM' POULETIÈRE , FLAMM' A LA MONTAGNARDE , LES PETITES TARTINES , FLAMM'FRANC-COMTOISE


PIERRE Daniel - 20, rue du Moulin,57400 BUHL-LORRAINE (dossier no 2315489) - 57400 - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2315489) - 67550 - France


Inscription le 2 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349903 - Publication au BOPI 2002-07-02

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315489 - Publication au BOPI 2006-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Tarte sucrée ou salée garnie de l'un ou plusieurs des ingrédients suivants: fruits - légumes - poisson - viande - charcuterie - fromage - ufs - condiments. Ce produit étant frais ou surgelé