Déposée le 11 juin 1996 par PIERRE Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLAMM'NICOISE »
Le déposant est PIERRE Daniel domicilié(e) 20, rue du Moulin,57400 BUHL-LORRAINE (dossier no 2315490) - 57400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2315490) - 67550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE Daniel - 20, rue du Moulin,57400 BUHL-LORRAINE (dossier no 2315490) - 57400 - France
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2315490) - 67550 - France
Inscription le 2 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349903 - Publication au BOPI 2002-07-02
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315490 - Publication au BOPI 2006-05-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Tarte sucrée ou salée garnie de l'un ou plusieurs des ingrédients suivants: fruits - légumes - poisson - viande - charcuterie - fromage - ufs - condiments. Ce produit étant frais ou surgelé
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