FLAMM' A LA MONTAGNARDE
Présentation de la marque FLAMM' A LA MONTAGNARDE
Déposée le 5 décembre 2002 par PIERRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « FLAMM' A LA MONTAGNARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLAMM' A LA MONTAGNARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMM' A LA MONTAGNARDE est expirée depuis le 5 décembre 2022.
PIERRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515715 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03