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Marques déposées par PIERRE Daniel
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FLAMM' À LA BRETONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAMM' À LA BRETONNE
PIERRE Daniel

Numéro de dépôt :
3197828
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
05/12/2022
FLAMM\' À LA BRETONNE de PIERRE Daniel

Présentation de la marque FLAMM' À LA BRETONNE

Déposée le 5 décembre 2002 par PIERRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « FLAMM' À LA BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est PIERRE Daniel domicilié(e) 20, Rue du Moulin - 57400 - BUHL LORRAINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque FLAMM' À LA BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMM' À LA BRETONNE est expirée depuis le 5 décembre 2022.

PIERRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : FLAMM' TIFLETTE , FLAMM' PRIMEUR , MAITRE PIERRE LES FINES TABLES , FLAMM'SCANDINAVE , FLAMM'PROVENCALE , FLAMM' CHEVROTTE , FLAMM' POULETIÈRE , FLAMM' A LA MONTAGNARDE , LES PETITES TARTINES , FLAMM'FRANC-COMTOISE


PIERRE Daniel - 20, Rue du Moulin - 57400 - BUHL LORRAINE - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515716 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Tarte sucrée ou salée garnie de l'un ou plusieurs des ingrédients suivants : fruits - légumes - poisson - crustacés - viande - charcuterie - fromage - oeufs - crème - condiments. Produit frais ou surgelé.