Marque enregistrée - Marque en vigueur

le marais d'o
M. pierre da sila

Numéro de dépôt :
4206072
Date de dépôt :
31/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2025
le marais d\'o de pierre da sila

Présentation de la marque le marais d'o

Déposée par voie électronique le 31 août 2015 par monsieur pierre da sila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le marais d'o » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur pierre da sila domicilié(e) 29 rue des tonilles les bardières - 17550 - dolus d'oléron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre da sila domicilié(e) 29 rue des tonilles les bardières - 17550 - dolus d'oléron - France.

La marque le marais d'o a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le marais d'o arrivera à expiration en date du 31 août 2025.


M. pierre da sila - 29 rue des tonilles les bardières - 17550 - dolus d'oléron - France


M. pierre da sila - 29 rue des tonilles les bardières - 17550 - dolus d'oléron - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants.