Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KYOTO
Monsieur Pierre COUROUBLE

Numéro de dépôt :
1183540
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque KYOTO

Déposée le 29 septembre 1981 par monsieur Pierre COUROUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KYOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre COUROUBLE domicilié(e) 42, rue Florent Evrard, 62260 AUCHEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque KYOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque KYOTO est expirée depuis le 29 septembre 1991.

Pierre COUROUBLE a également déposé les autres marques suivantes : CELEBRITY , AU LION , NOR PAS , AU LION , VELLEDOR


Monsieur Pierre COUROUBLE - 42, rue Florent Evrard, 62260 AUCHEL. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Peintures. Tentures et spécialement papiers peints, à l'exclusion des tentures en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.