Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIC DEUS DELIXIT MUNDUN
PIERRE COURNET

Numéro de dépôt :
1193955
Date de dépôt :
11/02/1981
Lieu de dépôt :
AUCH
SIC DEUS DELIXIT MUNDUN de PIERRE COURNET

Présentation de la marque SIC DEUS DELIXIT MUNDUN

Déposée le 11 février 1981 par PIERRE COURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SIC DEUS DELIXIT MUNDUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE COURNET domicilié(e) 32110 PANJAS. - France.

La marque SIC DEUS DELIXIT MUNDUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIC DEUS DELIXIT MUNDUN est expirée depuis le 11 février 1991.

PIERRE COURNET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


PIERRE COURNET - 32110 PANJAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Papier.