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Marques déposées par monsieur Pierre COUDER
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1481 Bio Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1481 Bio Provence
Monsieur Pierre COUDER

Numéro de dépôt :
4514747
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
1481 Bio Provence de Pierre COUDER

Présentation de la marque 1481 Bio Provence

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par monsieur Pierre COUDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1481 Bio Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Pierre COUDER domicilié(e) 96 Boulevard de la Corderie - 13007 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE COUDER domicilié(e) 96 Boulevard de la Corderie - 13007 - Marseille - France.

La marque 1481 Bio Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1481 Bio Provence arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.


Monsieur Pierre COUDER - 96 Boulevard de la Corderie - 13007 - Marseille - France


Monsieur PIERRE COUDER - 96 Boulevard de la Corderie - 13007 - Marseille - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 16 décembre 2019 - Concession de licence n°775710 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16

Olives conservées, sèches, cuisinées, conservées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence" ou "Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence" ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Huile d'olive de Provence" ou "Huile d'olive d'Aix-en-Provence" ou "Huile d'olive de Haute-Provence" ou "Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence" ; salaisons ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée "Farine de Petit Epeautre de Haute-Provence" ; préparations faites de céréales bénéficiant de l’indication géographique protégée "Petit Epeautre de Haute-Provence" ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée "Miel de Provence" ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices bénéficiant de l'indication géographique protégée "Thym de Provence" ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.