Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSES !
PIERRE COTTIER
SERGE CATTANEO

Numéro de dépôt :
3742371
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2020
OSES ! de PIERRE COTTIER

Présentation de la marque OSES !

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par PIERRE COTTIER et SERGE CATTANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSES ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont PIERRE COTTIER domicilié(e) 137 LES THEVENINS - 39150 - LAC DES ROUGES TRUITES - France et SERGE CATTANEO domicilié(e) 4 HENRI VERJUS - 39150 - SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE COTTIER domicilié(e) 137 LES THEVENINS - 39150 - LAC DES ROUGES TRUITES - France.

La marque OSES ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSES ! est expirée depuis le 31 mai 2020.


PIERRE COTTIER - 137 LES THEVENINS - 39150 - LAC DES ROUGES TRUITES - France

SERGE CATTANEO - 4 HENRI VERJUS - 39150 - SAINT PIERRE - France


PIERRE COTTIER - 137 LES THEVENINS - 39150 - LAC DES ROUGES TRUITES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles.