Marque expirée - Marque en non vigueur

pierre cotte sellier
PIERRE COTTE S.A.S, SAS

Numéro de dépôt :
3623606
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019
pierre cotte sellier de PIERRE COTTE

Présentation de la marque pierre cotte sellier

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pierre cotte sellier »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE COTTE domicilié(e) 18 avenue Maréchal De Lattre de Tassigny Rond-point autoroute - 63190 - LEZOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 856 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE COTTE, S.A.S domicilié(e) 18 avenue Maréchal De Lattre de Tassigny Rond-point autoroute - 63190 - LEZOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pierre cotte sellier est expirée depuis le 20 janvier 2019.

PIERRE COTTE a également déposé les autres marques suivantes : PC PIERRE COTTE , C & C CUIR & CAMPAGNE LES CREATEURS FRANCAIS DU CUIR


PIERRE COTTE S.A.S, SAS - 18 avenue Maréchal De Lattre de Tassigny Rond-point autoroute - 63190 - LEZOUX - France - SIREN 381856533


PIERRE COTTE, S.A.S - 18 avenue Maréchal De Lattre de Tassigny Rond-point autoroute - 63190 - LEZOUX - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Articles de maroquinerie de luxe, sellerie, articles en cuir ou en toile et cuir : sacs à main, bagages, cartables petite maroquinerie, sacs de voyage. Etuis à fusil et à carabine, sacs à cartouches et ceintures à munitions ; Ceintures (habillement) ; chapeaux ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.