Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LED L ECLAIRAGE DE DEMAIN
pierre constance
Numéro de dépôt :
3834423
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LED L ECLAIRAGE DE DEMAIN
Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par pierre constance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LED L ECLAIRAGE DE DEMAIN »
Le déposant est pierre constance domicilié(e) 14 rue saint nicolas - 69360 - ternay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre constance domicilié(e) 14 rue saint nicolas - 69360 - ternay - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque LED L ECLAIRAGE DE DEMAIN est expirée depuis le 25 mai 2021.
pierre constance - 14 rue saint nicolas - 69360 - ternay - France
pierre constance - 14 rue saint nicolas - 69360 - ternay - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 5 septembre 2013 - Renonciation totale n°608080 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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