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Marques déposées par monsieur pierre constance
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LA MAISON POULAGA rotisserie nationale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON POULAGA rotisserie nationale
Monsieur pierre constance

Numéro de dépôt :
4537183
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
LA MAISON POULAGA rotisserie nationale de pierre constance

Présentation de la marque LA MAISON POULAGA rotisserie nationale

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par monsieur pierre constance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON POULAGA rotisserie nationale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur pierre constance domicilié(e) 165 rue GENTIL - 69270 - fontaines saint martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pierre constance domicilié(e) 165 rue Gentil - 69270 - fontaines saint martin - France.

La marque LA MAISON POULAGA rotisserie nationale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON POULAGA rotisserie nationale arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.


Monsieur pierre constance - 165 rue GENTIL - 69270 - fontaines saint martin - France


Monsieur pierre constance - 165 rue Gentil - 69270 - fontaines saint martin - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 19 mars 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°782982 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Viande ; volaille ; gibier.