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Marques déposées par Pierre COMMENGE
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AC ANGLE COURBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ANGLE COURBE
Pierre COMMENGE

Numéro de dépôt :
1738779
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1999
AC ANGLE COURBE de Pierre COMMENGE

Présentation de la marque AC ANGLE COURBE

Déposée le 11 avril 1989 par Pierre COMMENGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC ANGLE COURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre COMMENGE, domicilié(e) 35, rue la Qintinie, 75015 PARIS - France.

La marque AC ANGLE COURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ANGLE COURBE est expirée depuis le 11 avril 1999.


Pierre COMMENGE - 35, rue la Qintinie, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

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