Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Temps du Grapillage
Monsieur Pierre COLIN

Numéro de dépôt :
4567663
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
Le Temps du Grapillage de Pierre COLIN

Présentation de la marque Le Temps du Grapillage

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par monsieur Pierre COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Temps du Grapillage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Pierre COLIN domicilié(e) 4 route de Dijon - 21703 - Nuits Saints Georges Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines et Villages SAS, Madame Caroline Brusse-Cyr domicilié(e) 4 route de Dijon - 21703 - Nuits Saints Georges Cedex - France.

La marque Le Temps du Grapillage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Temps du Grapillage arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

Pierre COLIN a également déposé les autres marques suivantes : Les Archanges , SECUNDUS , La Croisée des Terroirs , En Chazeaux


Monsieur Pierre COLIN - 4 route de Dijon - 21703 - Nuits Saints Georges Cedex - France


Domaines et Villages SAS, Madame Caroline Brusse-Cyr - 4 route de Dijon - 21703 - Nuits Saints Georges Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.