Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COROLL
Monsieur Pierre COLIN

Numéro de dépôt :
1671997
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
11/06/2001

Présentation de la marque COROLL

Déposée le 11 juin 1991 par monsieur Pierre COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « COROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre COLIN domicilié(e) La Condamine, 39200 SAINT-CLAUDEMonsieur Etienne COLIN,La Condamine, 39200 SAINT-CLAUDE - France.

La marque COROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COROLL est expirée depuis le 11 juin 2001.

Pierre COLIN a également déposé les autres marques suivantes : COROLL , Le Temps du Grapillage , majuscule à Pâtisserie , Les Archanges , SECUNDUS , La Croisée des Terroirs , Le solaire est dans le pré , Ma Vendange , Perle Noire de Rabelaisie , En Chazeaux


Monsieur Pierre COLIN - La Condamine, 39200 SAINT-CLAUDEMonsieur Etienne COLIN,La Condamine, 39200 SAINT-CLAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

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