Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESS
M. PIERRE COHEN HADAD

Numéro de dépôt :
3960995
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
ACCESS de PIERRE COHEN HADAD

Présentation de la marque ACCESS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par monsieur PIERRE COHEN HADAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur PIERRE COHEN HADAD domicilié(e) 18 RUE DES TILLEULS - 78121 - CRESPIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE COHEN HADAD domicilié(e) 18 RUE DES TILLEULS - 78121 - CRESPIERES - France.

La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS est expirée depuis le 14 novembre 2022.


M. PIERRE COHEN HADAD - 18 RUE DES TILLEULS - 78121 - CRESPIERES - France


M. PIERRE COHEN HADAD - 18 RUE DES TILLEULS - 78121 - CRESPIERES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.